Mentions légales

Cette page décrit les mentions légales s’appliquant à tout internaute visitant ce site. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous conseillons de les consulter régulièrement. Tout visiteur du site www.enpleinciel.fr [1] accepte les règles régissant le fonctionnement du site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site internet tiers. Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie le site n’engagent que leurs auteurs. En outre, En Plein Ciel EIRL ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.

EIRL En Plein Ciel

SIRET : 504 364 712 00027 / Code APE : 5110 Z

N° TVA intracommunautaire : FR 72 504 364 712

8 Rue du Chemin Neuf – 32130 SAMATAN

Mail : contact@enpleinciel.fr [2]

Directeur de la publication : Jean-Pol LINTELO [2]

Copyright : EIRL En Plein Ciel © 2011

Réalisation du site : Marjorie Dycke [3]

Webmaster – Webdesigner :Marjorie Dycke [3]

Responsable rédaction : Jean-Pol LINTELO

Hébergeur du site : OVH [4]

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Dispositions juridictionnelles et propriété intellectuelle

Le site et son contenu sont régis par le droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français. Le site, sa structure générale, ainsi que tout élément composant le site, sont la propriété de En Plein Ciel EIRL. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site et de son contenu constitue une contrefaçon.

Liens vers d’autres sites

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet sont clairement identifiés. En Plein Ciel EIRL s’engage à faire cesser les liens hypertextes à première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. La responsabilité de En Plein Ciel EIRL ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via le site. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le site de En Plein Ciel EIRL. Un tel lien ne pourra être installé sans l’accord préalable et exprès de En Plein Ciel EIRL.

Informations nominatives

Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes et vous envoyer la newsletter d’En Plein Ciel EIRL (lettre d’information électronique). Elles sont exclusivement destinées à En Plein Ciel EIRL à des fins de communication, d’analyse, d’enquête ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales.

En Plein Ciel EIRL ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant. Conformément à la « Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, en vous adressant à Jean-Pol LINTELO [2].

URL source: http://www.enpleinciel.fr/mentions-legales

Liens:

[1] http://www.enpleinciel.fr

[2] mailto:contact@enpleinciel.fr

[3] http://www.skydivemarketing.fr

[4] http://www.ovh.com